Un trésor pour Neufchâteau

Merci à Camille Gofflot de m’avoir prêter un véritable trésor pour celui qui aime l’histoire et le patrimoine.

Le livre date de l’époque d’Albert et Isabel et il a été imprimé en MDCXCII (soit 1692). Il s’agit du « code civil » d’application à Neufchâteau.

Le papier est épais et les caractères sont parfois amusants. Sur la couverture, on peut remarquer que l’accent se met à le caractère s’il est en majuscule. On trouve également une espèce de f calligraphié en place du s. La page 37 du livre en regorge par exemple.

J’ai scanné toutes les pages avec précaution et je les ai regroupées en 4 documents (3 gros et 1 petit).

Bonne lecture

1ère partie – pages 1 à 71 (10MB)

  • De l’Etat, Droits & Qualités des personnes & de leurs ressorts.
  • De la nature & qualité des biens
  • Des fiefs
  • Des Jurisdictions & Droits des Seigneurs Haut-Justiciers & autres
  • Des Ventes, Alienations, Transports, Engagements de biens par actes d’entre vifs
  • Des Ventes, Alienations, Transports, Engagements de biens Nobles
  • Des Retraits
  • Des Droits appartenans à gens mariés
  • Des Droiis apartenans à gens Nobles mariés (si si … écrit comme celà)

2ème partie – pages 72 à 115 (6MB)

  • Des Testaments & dernieres volontez, tant entre Nobles. qu’autres
  • Des Successions ab interstat
  • Des Successions ab intestat enbiens Nobles.
  • Des Successions des Bâtards
  • Des Donations
  • Des Prescriptions>Des Fidejusseurs, Cautions & Pleiges
  • D’Arrêts de Personnes
  • Des Bois, Forêts, Pâturage, vaine Pâture, Paisson, Pêcherie & autres droits de Communautés

3ème partie -« Table des matières » (0.5 MB)

4ème partie –  « Annexes de 44 pages » (6 MB) 

  • Ordonnance et Edit pertpétuel des Archiducs
  • Interpretation et éclaircissement

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.